Article 1 : Objet

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Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Gelly Belle sur son site internet. Elles s'appliquent à toute commande passée sur le site.  

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Article 2 : Produits

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Les produits proposés à la vente sont des accessoires pour animaux (colliers, laisses, licols, etc.) fabriqués artisanalement en paracorde, biothane ou nylon. Chaque produit est présenté avec une description détaillée et des photos.

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Article 3 : Commandes

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• 3.1 Processus de commande : Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute au panier et valide sa commande après avoir vérifié le récapitulatif.

• 3.2 Confirmation de commande : Un email de confirmation est envoyé au client après validation de la commande, récapitulant les produits commandés, le prix et les frais de livraison.

• 3.3 Commandes personnalisées : Pour les articles personnalisés, le client est responsable de l'exactitude des informations fournies (couleurs, motifs, dimensions, etc.).

 

Article 4 : Prix et Paiement

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• 4.1 Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

• 4.2 Paiement : Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site.

• 4.3 Facturation : Une facture est envoyée au client par mail après confirmation du paiement.

 

Article 5 : Livraison

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• 5.1 Délais de livraison : Les délais de livraison varient en fonction des produits et du lieu de livraison. Ils sont indiqués lors de la commande.

• 5.2 Frais de livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et du lieu de livraison. Ils sont indiqués lors de la commande.

• 5.3 Réception : Le client est tenu de vérifier l'état des produits à la réception et de signaler toute anomalie au transporteur et à Gelly Belle dans les 48 heures.

 

Article 6 : Droit de rétractation

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• 6.1 Délai de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.  

• Article 7 : Garanties

• 7.1 Garantie légale : Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément à la législation en vigueur.  

• 7.2 Garantie commerciale : Certains produits peuvent bénéficier d'une garantie commerciale supplémentaire, dont les modalités sont précisées sur la fiche produit.

• Article 8 : Responsabilité

• 8.1 Responsabilité des produits : Gelly Belle est responsable des dommages causés par les produits vendus, dans les conditions prévues par la loi.

• 8.2 Responsabilité du client : Le client est responsable de l'utilisation des produits et s'engage à respecter les consignes de sécurité.

• Article 9 : Propriété intellectuelle

• Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Gelly Belle et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

 

Article 10 : Données personnelles

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• Gelly Belle s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la législation en vigueur. Les données sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client et l'envoi d'informations commerciales (avec l'accord du client).

 

Article 11 : Litiges

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• En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile de Gelly Belle.  

 

Article 12 : Droit applicable et langue

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• Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Les CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.